Marque expirée - Marque en non vigueur

D&M architectures
chantal DANA
Vida MOZAFFARNIA

Numéro de dépôt :
3452299
Date de dépôt :
25/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/09/2016
D&M architectures de chantal DANA

Présentation de la marque D&M architectures

Déposée le 25 septembre 2006 par chantal DANA et Vida MOZAFFARNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « D&M architectures »

Les déposants sont chantal DANA domicilié(e) 53 Louis Becker,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et Vida MOZAFFARNIA domicilié(e) 43 d'Aubigny,69003 LYON - 69003 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chantal DANA domicilié(e) 53 Louis Becker,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D&M architectures est expirée depuis le 25 septembre 2016.


chantal DANA - 53 Louis Becker,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France

Vida MOZAFFARNIA - 43 d'Aubigny,69003 LYON - 69003 - France


chantal DANA - 53 Louis Becker,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; Constructions dans tous les corps d'état ; construction de stands de foire et magasins ; construction démolition ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Travaux d'aménagements d'architecture d'urbanisme ; études de projets techniques ; planification en matiere d'urbanisme ; projets techniques études de constructions ; arts graphique service dessinateurs (service de construction d'images 3d) ; dessin industriel.